LL.M. Tax

Le  LL.M. Tax est une maîtrise universitaire d’études avancées décernée par l’Université de Genève correspondant à 60 crédits ECTS (European Credit Transfer System).

La formation

Ce programme de formation postgrade permet l’approfondissement des connaissances fondamentales et le développement des compétences juridiques spécialisées relatives à la fiscalité des personnes physiques et morales, en suivant une approche globale couvrant toutes les formes d’imposition, directes et indirectes. Les thèmes traités dans les différents modules sont abordés sous l’angle du droit fiscal suisse et international, avec un accent particulier sur la pratique suisse.
Le programme inclut des connaissances et des compétences en matière de finance et de comptabilité.

Expertise fiscale

Les étudiants ayant effectué la formation complète du LL.M. Tax et ayant obtenu leur diplôme bénéficient d’une équivalence pour les 4 examens modulaires de la formation d’experts fiscaux, notamment:

  • Fiscalité des personnes physiques
  • Imposition de l’entreprise
  • Droit fiscal intercantonal et international
  • Taxe sur la valeur ajoutée

Les étudiants

La formation est principalement destinée à des juristes titulaires d’une formation de base complète (licence ou maîtrise universitaire). Une expérience professionnelle préalable en rapport avec la fiscalité est préférable, mais pas obligatoire. S’agissant d’une formation à temps partiel, elle intéressera particulièrement les juristes en cours d’emploi, en Suisse ou à l’étranger, dans

  • Une entreprise (banques, multinationales, sociétés d’audit, etc.),
  • Un service d’une administration fiscale,
  • Un cabinet d’avocat.

Durée et organisation des études

Cette formation à temps partiel sur deux années académiques est organisée en quinze modules. Pour mieux répondre à la demande des futurs étudiants et de leurs employeurs, les cours seront répartis sur un an et demi laissant ainsi le dernier semestre pour la préparation du dernier examen et du mémoire. Étudiants et enseignants sont réunis pendant 65 jours complets, principalement les vendredis hors des périodes de vacances scolaires.
Les enseignements ont généralement lieu à l’Université de Genève.
La formation commence tous les deux ans. Le règlement d’études peut être consulté en ligne sur llm-tax.ch/

Travail personnel et prestations des étudiants

La participation active à chaque module exige un important travail personnel de préparation comprenant des lectures (en français, anglais ou en allemand) et des préparations de cas ou de dossiers.
Durant la formation, chaque étudiant doit préparer et présenter deux notes de recherche ou de synthèse, qui sont évaluées.
L’acquisition de l’ensemble des connaissances étudiées est validée par trois examens (après le premier, le deuxième et le quatrième semestre).
Pendant la deuxième année, chaque étudiant rédige un mémoire de 40 pages environ sur un sujet choisi d’entente avec un enseignant. Le mémoire est évalué.

Langues de travail

Une maîtrise active du français et une maîtrise passive de l’anglais (oral et écrit) sont nécessaires.